Les entreprises offrent souvent des cadeaux d’entreprise à leurs clients pour entretenir de bonnes relations d’affaires. Il est important de bien comprendre comment comptabiliser ces cadeaux dans les livres comptables afin de respecter les normes fiscales en vigueur.
La comptabilisation des cadeaux d’entreprise dépend du type de cadeau offert et s’il est similaire aux produits ou services vendus par l’entreprise. Si le cadeau est similaire, il sera enregistré en tant que charge d’exploitation. En revanche, si le cadeau est différent des activités habituelles de l’entreprise, il sera considéré comme une charge exceptionnelle.
Il est essentiel pour les entreprises de conserver une documentation complète sur les cadeaux offerts, y compris leur valeur et la raison de leur offre. Cela permettra de faciliter l’audit interne et externe ainsi que toute vérification fiscale éventuelle.
En conclusion, la comptabilisation des cadeaux d’entreprise nécessite une approche précise et conforme aux réglementations fiscales en vigueur pour éviter tout problème lors d’un contrôle fiscal. Veiller à bien documenter chaque étape du processus garantira une gestion transparente et efficace des transactions liées aux cadeaux d’affaires.
La comptabilisation des présents d’entreprise distincts des articles en vente
Les cadeaux d’entreprise sont des articles offerts aux tiers tels que les clients et les fournisseurs. Il est essentiel de comprendre les règles entourant la comptabilisation de ces cadeaux, qu’ils soient achetés ou fabriqués en interne.
Lorsque l’entreprise achète des cadeaux, la comptabilisation se fait de la manière suivante :
– Le compte 6234 « Cadeaux à la clientèle » est débité pour le montant hors taxes.
– Le compte 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » est également débité pour le montant de la TVA récupérable.
– En contrepartie, le compte 401 « Fournisseurs » est crédité pour le montant TTC des cadeaux.
En revanche, si les cadeaux sont fabriqués en interne (comme des échantillons), la comptabilisation peut être effectuée comme suit :
– Débit du compte 6232 « Échantillons » pour le montant hors taxes.
– Débit du compte 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » si la TVA est récupérable.
– Crédit du compte 401 « Fournisseurs » pour le montant TTC des échantillons.
Sur un plan fiscal, il est crucial que les cadeaux d’entreprise soient engagés dans l’intérêt de l’exploitation et que leur valeur ne soit pas excessive. De plus, la TVA n’est déductible que si la valeur unitaire par bénéficiaire n’excède pas certaines limites annuelles. Ces limites étaient fixées à 65 euros TTC par bénéficiaire jusqu’en décembre 2015, puis ont été portées à 69 euros depuis janvier 2016.
En cas de cadeaux non distribués à la clôture de l’exercice, ils peuvent faire l’objet de charges constatées d’avance :
– Débit du compte 486 « Charges constatées d’avance »
– Crédit au choix entre le compte 6234 « Cadeaux à la clientèle » ou le compte 6232 « Échantillons »
Il est donc primordial pour une entreprise de bien maîtriser les règles comptables entourant les cadeaux d’entreprise afin d’éviter tout risque en matière fiscale et financière.
La comptabilisation des cadeaux généralement prévus à la vente
Les cadeaux d’entreprise, biens initialement destinés à la vente mais offerts gratuitement aux tiers, nécessitent une comptabilisation spécifique. Lors de l’achat de ces cadeaux, les comptes 607 « Achats de marchandises » et 44566 « TVA déductible sur autres biens et services » sont débités pour le montant hors taxes et la TVA récupérable respectivement, tandis que le compte 401 « Fournisseurs » est crédité pour le montant TTC. Pour maintenir la marge de l’entité intacte, il est possible en fin d’exercice fiscal de transférer au compte 6234 « Cadeaux à la clientèle » la part des marchandises utilisées comme cadeaux.
En cas où les cadeaux sont fabriqués en interne, les comptes 601 « Achats stockés – matières premières » ou 602 « Achats stockés – autres approvisionnements » doivent être utilisés. Une fois remis aux bénéficiaires, les cadeaux peuvent être traités de deux façons : soit comme une réduction du prix de vente (comptabilisé au crédit du compte 708 « Produits annexes »), soit comme un article supplémentaire sans impact direct sur les produits.
À la clôture de l’exercice, les stocks doivent inclure les cadeaux restants qui n’ont pas été distribués. Sur le plan fiscal, les règles restent similaires à celles mentionnées précédemment. En conclusion, la comptabilisation des cadeaux d’entreprise nécessite une attention particulière tout au long du processus (acquisition, distribution et clôture) en fonction de leur relation avec les produits vendus par l’entreprise.